Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Societé dite: BINNEY & SMITH INC.

Numéro de dépôt :
1019250
Date de dépôt :
08/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juin 1977 par Societé dite: BINNEY & SMITH INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Societé dite: BINNEY & SMITH INC., domicilié(e) SOCIETE organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A), 1100 CHURCH LANE, EASTON, Etat de Pennsylvanie, Etats-unis d' Amerique. - États-Unis.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019250.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 8 juin 1987.

Societé dite: BINNEY & SMITH INC a également déposé les autres marques suivantes : MODULAR


Societé dite: BINNEY & SMITH INC. - SOCIETE organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A), 1100 CHURCH LANE, EASTON, Etat de Pennsylvanie, Etats-unis d' Amerique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002

Papeterie, materiaux pour les artistes, et crayons de couler et craie à écrire et à dessiner.